EMAS Béarn et Soule

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1. PRÉSENTATION DU SITE

Création du site web :

Le site a été réalisé par Le Jardin de la Com’ – Laurène Desjardins.

Expertise en communication dédiée au secteur social et médico-social.

Hébergeur du site :

Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand. Capital de 100 000 euros. SIRET : 510 909 807 00024.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par l’EMAS Béarn et Soule, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’EMAS Béarn et Soule. Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible, toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. L’EMAS Béarn et Soule ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Tous les éléments reproduits sur le site (textes, logos, photographies, design graphique) sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’EMAS Béarn et Soule ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans accord préalable écrit.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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